Conditions Générales de Ventes

Condition générales de vente

1. Introduction

Bienvenue sur le site Atelier Cozé. Ces Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations entre Atelier Cozé, entreprise spécialisée dans la création et la vente de bijoux de luxe faits à la main, et ses clients dans le cadre de la vente en ligne.

Mentions légales :

• Raison sociale : Atelier Cozé

• Siège social : Neuilly-sur-Seine

• SIRET : [Numéro d’immatriculationen cours de traitement]

• TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA à compléter]

• Contact : atelier.coze.contact@gmail.com

En accédant à notre site et en passant commande, vous acceptez pleinement et sans réserve nos CGV.

2. Définitions

Pour faciliter la compréhension des présentes CGV, les termes suivants sont définis comme suit :

• Client : Toute personne physique effectuant un achat sur le site Atelier Cozé.

• Produits : Bijoux haut de gamme personnalisables et fabriqués à la main proposés à la vente sur le site.

• Commande : Achat validé par le client via le processus en ligne.

• Site : La boutique en ligne Atelier Cozé accessible à l’adresse ateliercozebijoux.com.

3. Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits réalisées sur le site Atelier Cozé.
Elles régissent exclusivement les relations contractuelles entre Atelier Cozé et le client. Toute commande passée implique l’acceptation sans réserve des CGV.

Atelier Cozé se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

4. Produits

Atelier Cozé propose une gamme de bijoux fabriqués à la main convertibles et personnalisables. Chaque produit est unique et reflète un savoir-faire artisanal exceptionnel.

Caractéristiques des produits :

• Les bijoux sont réalisés en pierres précieuses et naturelles soigneusement sourcées.

• Chaque bijou peut être personnalisé selon les souhaits du client (choix des pierres, gravures, etc.).

• Les photos sur le site sont non contractuelles mais représentent fidèlement nos créations.

5. Commandes

Modalités de commande :

• Les commandes se font exclusivement via le site Atelier Cozé.

• Pour passer commande, le client doit :

  1. Sélectionner le produit et, le cas échéant, les options de personnalisation.

  2. Ajouter le produit au panier et valider la commande.

  3. Renseigner ses coordonnées et choisir un mode de livraison.

  4. Effectuer le paiement via les moyens de paiement proposés.

Validation :
Une commande est considérée comme acceptée après réception d’un email de confirmation de Atelier Cozé. Atelier Cozé se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige avec le client ou de non-disponibilité des matériaux nécessaires.

6. Tarifs et Paiement

Tarifs :

• Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

• Atelier Cozé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Modalités de paiement :

• Atelier Cozé accepte les paiements par carte bancaire, PayPal et autres moyens précisés sur le site.

• Les paiements sont sécurisés grâce à des protocoles de cryptage conformes aux normes en vigueur.

7. Livraison

Zones de livraison :

• Atelier Cozé livre en France et à l’international grâce à ses partenaires transporteurs.

Délais :

• France : Livraison sous 4 jours ouvrables.

• International : Livraison sous 10 jours ouvrables.

Suivi et responsabilité :

• Un numéro de suivi est fourni dès l’expédition de la commande.

• En cas de retard ou de perte du colis, Atelier Cozé s’engage à accompagner le client dans les démarches nécessaires auprès du transporteur.

8. Retours et Droit de Rétractation

Droit de rétractation :
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 15 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Conditions de retour :
Pour que le retour soit accepté :

• Le bijou doit être en parfait état, sans trace d’usure ni casse.

• Tous les papiers et emballages d’origine doivent être inclus.

• Le client doit fournir une preuve d’achat.

Les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré.

Procédure de retour :

• Le client doit contacter Atelier Cozé par email à atelier.coze.contact@gmail.com pour signaler sa demande de retour.

• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur imputable à Atelier Cozé.

Remboursement :
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

9. Garanties et Responsabilités

Garanties légales :
Les bijoux Atelier Cozé bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.

Exclusions de garantie :
La garantie ne couvre pas :

• L’usure normale liée à l’utilisation des bijoux.

• Les dommages causés par une utilisation inappropriée ou un manque d’entretien.

• Les réparations ou modifications effectuées par des tiers non autorisés.

Responsabilité de Atelier Cozé :
Atelier Cozé ne saurait être tenue responsable en cas de :

• Retard ou impossibilité de livraison dû à un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, etc.).

• Dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

10. Personnalisation des Produits

Chez Atelier Cozé, chaque bijou est une création unique, conçue pour refléter les préférences et l’histoire du client.

Options de personnalisation :

• Le client peut choisir parmi une large sélection de pierres précieuses et naturelles.

• Des options spécifiques, comme des gravures, peuvent être ajoutées selon les souhaits du client.

Engagement du client :
Avant de valider une commande personnalisée, le client doit vérifier attentivement les options choisies. Atelier Cozé ne pourra être tenue responsable des erreurs dans les informations fournies par le client.

Conditions spécifiques :

• Les bijoux personnalisés ne peuvent pas être retournés ou échangés, sauf en cas de défaut avéré.

• Les délais de fabrication pour les produits personnalisés peuvent varier selon la complexité des demandes.

11. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site Atelier Cozé, incluant les bijoux, designs, photographies, textes et logos, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Propriété exclusive :
Ces éléments sont la propriété exclusive de Atelier Cozé. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée, partielle ou totale, est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

Usage personnel :
Les clients sont autorisés à utiliser les contenus du site uniquement dans le cadre d’un usage privé et non commercial.

12. Données Personnelles

Atelier Cozé s’engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Collecte des données :
Les informations collectées lors de la commande (nom, adresse, email, etc.) sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes.

Utilisation des données :

• Les données des clients sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes et l’envoi de communications commerciales (avec consentement).

• Atelier Cozé s’engage à ne pas vendre ni partager ces données avec des tiers sans autorisation préalable.

Droits des clients :
Conformément à la législation, les clients disposent des droits suivants :

• Accès, rectification ou suppression de leurs données personnelles.

• Opposition au traitement de leurs données à des fins commerciales.

Contact :
Pour toute demande relative aux données personnelles, le client peut contacter Atelier Cozé à contact.mijacka@gmail.com.

13. Service Client

Chez Atelier Cozé, nous plaçons la satisfaction de nos clients au cœur de nos priorités.

Comment nous contacter ?
Pour toute question, remarque ou besoin d’assistance, le service client de Atelier Cozé est joignable :

• Par email : contact.mijacka@gmail.com

• Disponibilité : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (heure de Paris).

Notre équipe se fera un plaisir de répondre à toutes vos questions concernant nos produits, vos commandes ou toute autre demande liée à nos services.

14. Loi Applicable et Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

Résolution des litiges :
En cas de litige, Atelier Cozé privilégiera toujours une résolution amiable avec ses clients. Si aucun accord n’est trouvé, le client peut recourir à :

• La médiation : Le client peut contacter un médiateur agréé pour tenter de résoudre le différend à l’amiable. Les coordonnées du médiateur seront fournies sur demande.

• Les tribunaux compétents : À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

15. Modifications des CGV

Atelier Cozé se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, afin de s’adapter aux évolutions législatives, commerciales ou techniques.

Informations des clients :

• Toute modification des CGV sera applicable aux commandes passées après la date de mise en ligne des nouvelles CGV.

• Les clients seront informés des modifications via une notification sur le site Atelier Cozé ou par email.

En continuant à utiliser le site après une modification des CGV, le client accepte pleinement ces changements.

16. Acceptation des CGV

Lorsqu’un client valide une commande sur le site Atelier Cozé, cela implique :

• Une acceptation complète et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

• Une reconnaissance des droits et obligations définis dans ces CGV.

Nous encourageons les clients à lire attentivement les CGV avant de passer commande. Pour toute question ou demande d’éclaircissement, notre service client est disponible à atelier.coze.contact@gmail.com.

dernière modification le 10/03/2024